Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PARCOURS DE LA CHOUETTE
OFFICE DE TOURISME DE DIJON, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3159674
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2022
LE PARCOURS DE LA CHOUETTE de OFFICE DE TOURISME DE DIJON

Présentation de la marque LE PARCOURS DE LA CHOUETTE

Déposée le 11 avril 2002 par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE DIJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PARCOURS DE LA CHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE DIJON domicilié(e) 11 et 11 ter, rue des Forges - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 193 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME DE DIJON domicilié(e) 11 et 11 ter, rue des Forges, B.P. 82296 - 21000 - DIJON - France.

La marque LE PARCOURS DE LA CHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159674.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PARCOURS DE LA CHOUETTE est expirée depuis le 11 avril 2022.

OFFICE DE TOURISME DE DIJON a également déposé les autres marques suivantes : DIJON – CÔTE DE NUITS , BONBON CHOUETTE , CHOUETTE CHOCOLAT , CHOUETTE BONBON


OFFICE DE TOURISME DE DIJON, Association loi 1901 - 11 et 11 ter, rue des Forges - 21000 - DIJON - France - SIREN 778193425


OFFICE DE TOURISME DE DIJON - 11 et 11 ter, rue des Forges, B.P. 82296 - 21000 - DIJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2012 n°2497230 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-19

Tous produits de l'imprimerie Bijoux Jeux et jouets Toutes reproductions visuelles du logo sur support papier Télécommunications Organisation de voyages et transports, réservation de place de voyage Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.